mentions légales

Propriétaire du site

Ce site a été créé à l’initiative de Fabienne Manciet Gabolde dans le but de faire la promotion de ses services.

Webmestre : entre Vous et Nous (webmestre@vous-et-nous.com)

tél. : +(33)5 61 32 94 50

Hébergement du site : entre Vous et Nous

Le présent site a été créé en France. Tout litige sera de la compétence exclusive des tribunaux français faisant application de la loi française.

Réalisation

société entre Vous et Nous

Déclaration CNIL

Vous disposez d'un droit d'accès, de modifications, de rectifications et de suppression des données vous concernant (art.34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, envoyer un E-mail.

Aucune utilisation commerciale des informations sur les entreprises ou sur les personnes n'est faite par entre vous et Nous. Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s'adressant à l'administrateur du site (webmestre) par E-mail à l'adresse webmestre@vous-et-nous.com

Conformément aux articles 39 et suivants de la loi #78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s'adressant par courrier
ou par E-mail : webmestre@vous-et-nous.com

Toute personne peut également, pour des motifs légitimes, s'opposer au traitement des données la concernant.

Propriété intellectuelle

La structure générale, ainsi que les images animées ou fixes, sons, graphismes, sont la propriété exclusive de Fabienne Manciet Gabolde. Les textes sont la proprité des rédacteurs. Les documents téléchargeables, les textes officiels et les archives n'appartiennent pas au site mais sont mis à disposition des internautes par le site.

Conformément au Code de la Propriété Intellectuelle (Articles L. 111-1 à L. 111-5) les auteurs de textes et/ou de documents mis en ligne, peuvent sur demande faire retirer leurs documents : webmestre@vous-et-nous.com.

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d'auteur et de la propriété intellectuelle. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

Toutefois, les informations propres à ce site peuvent être utilisées par des tiers dans les conditions suivantes après accord écrit de Fabienne Manciet Gabolde et à condition d'en mentionner la source. Elles ne pourront toutefois être utilisées à des fins commerciales ni publicitaires. Fabienne Manciet Gabolde se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d'interdire aux tiers concernés l'utilisation des informations telles que définies ci-avant.

Contenus

Ce site met à la disposition des internautes des informations sur les services fournis par la société entre Vous et Nous.

La société entre Vous et Nous ne peut garantir l'absence de modification du site par un tiers (intrusion, virus...) et décline toute responsabilité quant au contenu des présentes pages et à l'utilisation qui pourrait en être faite par quiconque.

La société entre Vous et Nous décline toute responsabilité quant aux défauts ou dommages qui pourraient survenir par la suite de la consultation ou de l'utilisation de ce site.

Loi du 1er août 2000 modifiant, la loi du 30 septembre 1986, rela tive à la liberté de communication s'applique la société entre Vous et Nous.

Liens

Les liens hypertextes vers d'autres sites ne sauraient engager la responsabilité de Fabienne Manciet Gabolde, notamment s'agissant du contenu de ces sites.
Fabienne Manciet Gabolde n'est pas responsable des liens hypertextes pointant vers le présent site et interdit à toute personne de mettre en place un tel lien sans son autorisation écrite et préalable.

Divers

Tous les abonnements à un fournisseur d'accès à Internet et les frais qu'ils occasionnent ainsi que les frais de communication et de consultation sont à la charge de l'internaute.